Installation en maraîchage
Quelles étapes suivre, quels organismes contacter, comment trouver un terrain,...
Les raisons qui poussent à une installation en maraîchage sont multiples et il est important de définir ses objectifs, tant personnels que professionnels. Rappelons en effet que le métier de maraîcher est exigeant et qu’il implique pour l’agriculteur de s’investir sur tous les fronts, donc d’être porteur de nombreuses casquettes (agronome, vendeur, technicien, marketing, plombier, électricien, comptable, mécanicien, etc.). Il est également possible que vous décidiez d’avoir plusieurs ateliers au sein de votre ferme, en plus du maraîchage : élevage, apiculture, transformation... Une bonne organisation du travail et une gestion rigoureuse de l'entreprise sont donc indispensables pour réussir, dès le départ.
Se former
Le désir de s’installer en maraîchage s’accompagne d’un cheminement concret vers cet objectif. Il est en effet difficile de se lancer à l’improviste dans ce domaine qui se révèle parfois bien éloigné des représentations idéalisées. Il est nécessaire de consacrer plusieurs années à la préparation de son projet.
La formation se fait par de multiples biais, d’abord théorique grâce aux contenus disponibles dans les livres, revues et sur Internet mais surtout pratique avec des expériences sur le terrain (emplois, stages, woofing et visites de ferme), voire académique si le choix est fait de suivre une formation longue (CAPA et BPA, bac professionnel, BPREA ou BTA).
Les objectifs d’une formation de niveau bac professionnel (BPREA et BTA) sont à la fois d’étudier tous les aspects du métier de maraîcher mais aussi d’obtenir la capacité agricole qui permet notamment de demander les aides jeunes agriculteurs (15 à 30 000 €).
Il est vrai qu’encore peu de structures d’enseignement agricole donnent accès à des cursus spécialisés sur le maraîchage sol vivant (MSV) : c’est le cas de la nouvelle formation TA (Technicien Agricole) proposée par la MFR de Coqueréaumont (76) en partenariat avec le réseau Maraîchage Sol Vivant. Cette formation porte la mention agroécologie et permet de se préparer aux métiers de l’exploitation agricole de manière durable. Gardez cependant bien en tête que l’installation n’est qu'un début et que tout au long de votre carrière, il sera nécessaire de continuer à vous renseigner et à vous former, car il reste toujours beaucoup à apprendre dans ce métier aux multiples facettes : vouloir tout faire (large gamme de légumes et autonomie dans tous les domaines du métier) exige un gros investissement dans la formation continue et l’auto-apprentissage. Une fois que vous vous sentez prêt, à la fois dans vos envies et dans vos compétences, il ne reste plus qu’à vous lancer.
Démarrer sereinement
Avant de démarrer, il est conseillé de bien réfléchir au type de maraîchage dans lequel on souhaite s’investir. L’idéal pour s’inspirer et se rendre compte de ses envies, et d’assister à de nombreuses visites de fermes et d’y piocher les éléments qui nous intéressent
le plus. Pour compléter, ne pas hésiter à regarder des vidéos de portraits de fermes récemment installées
- Maraîchage sol vivant, La Ferme des Gobettes
- Entreprendre en maraîchage, avec Guillaume Haelewyn
- De la permaculture au maraîchage sol vivant, par André Trives
Choisir son terrain
Trouver son terrain
Il est important de prendre en compte tout ce qui détermine le terrain : la localisation, la surface disponible, le diagnostic du sol, l’altitude, la pente, le climat et l’ensoleillement, l’accès à l’eau, la présence ou non de bâti, l’intégration au territoire local, les débouchés commerciaux potentiels, les synergies possibles avec le voisinage, etc. Tous ces éléments peuvent jouer sur la fertilité mais aussi sur la mécanisation à choisir, les risques d’érosion ou même le moment de fin de culture. Il peut ainsi être nécessaire de passer jusqu’à une année à observer son terrain pour le voir évoluer au fil des saisons : en connaître les zones d’ensoleillement et d’ombre, la direction des vents, les zones de stagnation d’eaux en cas de forte pluie, les voies d’écoulement naturelles des grosses pluies, la flore et la faune spontanées. La recherche du foncier est une étape primordiale dans le processus de l’installation.
Afin de la mener à bien, il est pertinent d’entrer en contact avec un maximum d’interlocuteurs possibles sur le territoire choisi. Vous pouvez vous renseigner auprès du Répertoire Départ Installation, de la SAFER mais aussi auprès des associations comme Terre de Liens et des acteurs du marché immobilier type notaires, agences, marchands de biens et même auteurs de petites annonces. Visez également les structures agricoles (agriculteurs, chambre, groupement AB, groupement de producteurs, CUMA, GIEE, GDA, GVA,etc.).
Les collectivités locales (mairies et communauté de communes) ont généralement des terrains à disposition, non utilisés où l’installation d’un maraîcher peut les intéresser. Enfin stimuler le réseau de consommateurs potentiels peut permettre d’accéder à une terre : on contacte les associations de parents d’élèves mais aussi les groupements de consommateurs (type AMAP) ainsi que les comités d’entreprise. Le mieux est sans doute d’écrire une lettre présentant votre recherche et de l’adresser à ces derniers. Cette lettre doit contenir un maximum de mots clés pertinents tant pour les collectivités que pour le réseau local et doit mettre en avant l’influence positive du projet sur le système alimentaire global. Insérez un cahier des charges technique mentionnant ce que l’on envisage de construire.
Gérer votre stratégie de fertilité
Après avoir trouvé votre terrain et en avoir évalué le potentiel de fertilité, il s’agit désormais de définir la stratégie à suivre quant au rythme et à la densité d’alimentation du sol en matière organique. Cette logique s’inscrit dans une stratégie globale de gestion de fertilité selon le potentiel de fertilité (prairie ou sol travaillé).
Les investissements
Voici ci-dessous les investissements types d’une installation maraîchère sur 1 ha (en comptant les chemins, haies, bosquets, etc.) ainsi que les revenus types que l’on peut escompter au bout d’une deuxième année de production.
L’aménagement de la parcelle
Un terrain pensé pour l’exploitation. La parcelle doit nécessairement être préparée à l’accueil d’une production maraîchère : il s’agit de mettre en place un chemin d’accès (40 €/m²), voire d’un parking si l’on envisage de vendre à la ferme, de débroussailler le terrain, d’acheminer l’eau et l’électricité, de drainer la parcelle, de creuser des fossés, d’implanter des haies (voir article Agroforesterie), …
Des bâtiments agricoles en lien avec ses objectifs. Il est difficile d’investir dans la construction complète de locaux, c’est pourquoi il peut être plus pertinent d’utiliser le bâti existant et de l’aménager petit à petit en gardant toujours en tête les questions d’ergonomie. Idéalement, une exploitation maraîchère possède des locaux d’entreposage voire, de réparation du matériel, de conservation et de lavage des légumes, de conditionnement des légumes pour la distribution et éventuellement d’un espace dédié à la vente, à la transformation ou encore à l’administration, selon les désirs de chacun (voir article sur le stockage pour savoir par où commencer). Il est primordial de toujours garder à l’esprit que tout le système doit suivre une certaine logique, aussi est-il important de prendre en compte les temps de déplacements entre les espaces et les possibles évolutions. Cela économisera de l’énergie et du temps et permettra un meilleur développement par la suite.
Les abris
En maraîchage, il y a la règle des 80/20 : 80 % du CA est réalisé sur 20 % de la surface, principalement celle sous abri. En effet, les cultures y sont protégées, que ce soit des intempéries climatiques ou bien des nuisibles et sont donc plus sécurisées.
Il existe deux types d’abris : ceux considérés comme bas, en plein champ (voiles et tunnels nantais) et ceux considérés comme hauts, les serres et tunnels. Ces derniers constituent un investissement initial important mais sont indispensables pour une production en continu sur l’année.
On préconise souvent d’avoir au moins 10 à 20 % de sa surface sous abri, le reste étant en plein champ. Il est recommandé de leur dédier la meilleure partie du terrain. Pour les serres de production, il faut privilégier une orientation nord-sud tandis que pour les serres à plants préférez une implantation est-ouest. En cas de proximité avec des haies, on cherchera en général à favoriser le soleil le matin, qui permet de faire sécher l’humidité de la nuit, et d’éviter au maximum les problèmes sanitaires. En serres, le travail de gestion est important : ouverture/fermeture des serres, arrosage et intensification des cultures (2 cultures par an minimum). Les serres sont les plus faciles à passer en non travail du sol : il n’y a aucune bonne raison de travailler un sol sous serre puisque la maîtrise de la pluviométrie permet de ne pas avoir d’accumulation d’eau engendrant un gros stress pour l’activité biologique et malmenant la structure. En terme de critères de choix des serres, nous vous invitons à avoir de grands tunnels (meilleure masse d’aire et gestion des variations de température), avec une bonne aération (si possible, ouverture entières + demi lunes) et sur bords droits (ergonomie sur les bordures, voir pour pouvoir mécaniser).
| Type d’abris | Coût à l’achat neuf/m² | Avantages | Inconvénients | Conseil/remarque | |
|---|---|---|---|---|---|
| ABRIS BAS | Films de forçage ou voiles thermique | 0,3 à 1 € |
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Durent environ 2 saisons | Indispensable à la production en plein champ |
| Chenilles/ tunnels nantais |
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| ABRIS HAUTS | Petits tunnels (de 4 à 5 m de large) | 5 € |
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Bien veiller à l’installation de la structure pour éviter les problèmes futurs |
| Grands tunnels (de 7 à 9 m de large) | 10 € |
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Pour faciliter le travail avec un tracteur et l’entretien : choix de tunnels à pieds droits
Bien veiller à l’installation de la structure pour éviter des problèmes futurs Bien gérer les tunnels : en été blanchiment des parois et en hiver protection des cultures par voiles thermiques | ||
| Multi-chapelles plastique | 35 € |
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| Serre en verre |
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Le matériel
Les résultats de l’exploitation sont directement liés au dimensionnement du parc matériel. Aussi, l’investissement destiné à ce poste est à bien penser en amont : prenez en compte la surface, la fréquence d’utilisation et la rentabilité potentielle. De nombreux matériels sont disponibles sur des sites d’annonces tels LeBonCoin ou Agriaffaires.
Le matériel incontournable
Tracteur
Généralement un 40CV suffit aux travaux du quotidien.
Astuce : penser à la mutualisation avec vos voisins car l’investissement est lourd pour une utilisation souvent limitée en maraîchage.
- Prix d’entrée neuf : 10 000 €
- Prix d’occasion : 6 000 €
Triangle d’attelage
Possible de l’auto-construire avec l’Atelier paysan
Prix d’entrée neuf : 4 x 60 €
Semoir
Type Terradonis JP1
Prix d’entrée neuf : 400 €
Planteuse
- Prix d’entrée neuf : 12 000 €
- Prix d’occasion : 4 000 €
Pailleuse
Nécessite un tracteur de plus de 50 cv
- Prix d’entrée neuf : 5 000 - 15 000 €
- Prix d’occasion : 1 000 - 2 000 €
Épandeur
Sans essieu directionnel, nécessite beaucoup de place pour manoeuvrer
- Prix d’entrée neuf : > 10 000 €
- Prix d’occasion : 500 - 2 000 €
Sableuse
Difficile à trouver d’occasion
- Prix d’entrée neuf : 5 000 €
- Prix d’occasion : 500 - 2 000 €
Fourche + Godet
Très pratique pour charger, déplacer de la matière organique, déplacer des ballots, …
- Prix d’entrée neuf : > 5 000 €
- Prix d’occasion : 1 000 - 4 000 €
Motteuse
Si on veut produire ses plants
- Prix d’entrée neuf : > 5 000 €
- Prix d’occasion : > 2 000 €
Bâches
Et possible dérouleuse à injection mais surtout besoin de sacs de sable, agrafes, bois ou briques
- Prix d’entrée neuf : Entre 0,10 € et 0,60 € le m²
- Prix d’occasion : Gratuit avec la filière Adivalor. Regarder les dates de collectes sur le site
Filets anti-insectes
Prévoir au moins carottes et poireaux/choux
Prix d’entrée neuf : 0,3 € du m²
Outils divers
Coupe, désherbage, récolte, transport,...
- Prix d’entrée neuf : Prévoir 10 000 € pour l’ensemble
- Prix d’occasion : Prévoir 6 000 € pour l’ensemble
Zoom : fonctionnement d'une planteuse à godets
Les godets tournent avec l’avancement du tracteur. Ils s’écartent en arrivant au sol pour laisser passer la motte, posée au préalable par l’opérateur assis sur le siège du tracteur. Deux roues arrière obliques appuient la motte de part et d’autre pour garantir un bon contact motte-sol (indispensable pour que la motte accède à l’humidité, et que le plant démarre bien). Si vous plantez sur de la paille, pensez à bien la découper pour que la motte puisse la traverser avec la planteuse.
Une planteuse à godets fonctionne très bien pour planter dans de la paille, du BRF, du compost, du broyat de déchets verts mais aussi dans des films plastiques. Concernant la bâche tissée ou la bâche d'ensilage, ce sera difficile de se placer en face des trous, il faudra donc une bâche de 20 microns ou de 30 microns qui pourrait être percée.
Il existe deux fournisseurs principaux de planteuses à godets : Checchi Magli et Sameco-Courtois, avec des prix oscillant autour de 12 000 euros pour une machine neuve.
L'irrigation
L’irrigation est un point clé de l’exploitation car elle s’avère souvent nécessaire à la minéralisation du sol ainsi qu’à la croissance des légumes, voire à leur survie lors des années sèches. Cependant, elle doit faire l’objet d’un contrôle important en étant régie par un plan d’irrigation qui associe des cultures ayant les mêmes besoins. De plus, il est primordial de connaître la quantité d’eau nécessaire (en
fonction de la culture mais aussi du sol et de ses capacités de rétention) et le moment dédié à l’arrosage afin d’arriver à une notion de mm/heure. L’arrosage peut rester manuel mais cela demande beaucoup d’énergie, de temps et surtout de rigueur : l’installation d’un programmateur permet de faciliter la gestion de l’arrosage.
Quelle installation d’irrigation ?
Il est nécessaire de posséder :
- Une ressource en eau : source, réserve, forage ou accès au réseau public
- Une pompe et un ballon ou ballon à vessie pour éviter la sur-sollicitassions de la pompe ainsi qu’un coffret électrique de protection de la pompe
- Un filtre à eau
- Un compteur volumétrique
- Un réseau de distribution enterré amenant l’eau sur la parcelle
- Un système d’aspersion et goutte-à-goutte sous serre
- Un système de micro aspersion dehors
Sous serre : il est important d’avoir les deux modes : aspersion (pour les cultures d’hiver, pour gérer certains ravageurs sur légumes d’été) et goutte à goutte (pour les légumes d’été).
En extérieur : arroser les jeunes plants, surtout en cas de fortes chaleurs. Seules les cultures ayant de gros besoins en eau (céleri, poireau) nécessitent un arrosage après le stade plan.
Privilégier les arrosages réguliers plutôt que l’apport de quantités importantes en une fois qui accentuent le lessivage, le tassement du sol et le risque d’éclatement des fruits. Les systèmes racinaires des légumes supportent en effet mieux le sec ou l’alternance sec/humide que l’humidité stagnante entraînant une asphyxie.
Estimer ses besoins en eau
- Une culture a besoin d’environ 1000 mm par an, soit 20 mm par semaine (= 2 x 10 mm d’arrosage / semaine). La pluie peut répondre à ces besoins, sauf en période de sécheresse. Sous serre, pas de pluie donc il faut prévoir un arrosage.
- RAPPEL : 1 mm = 1 l/m² = 10 m3/ha
- Pour une ferme possédant 1000 m² de serres, il faudra donc arroser 10 m3 par arrosage uniquement pour les serres.
- Le débit du goutte à goutte est généralement de 2 l/h par trou. Avec un trou tous les 33 cm et une ligne tous les 33 cm, le débit est de 2x3x3 = 18 l/h/m² = 18 mm/h. Donc en moins de 30 minutes d’arrosage, auront été apportés les 10 mm bihebdomadaires.
- Avec un micro asperseur qui fait du 100 l/h et arrose une surface de 10 m², apportant donc 10 l/h/m² = 10 mm/h. En une heure d’arrosage, auront été apportés les 10 mm bihebdomadaires.
- Au cœur de l’été, il faut arroser 1000 m² + 2000 m² de plein champ en même temps. En souhaitant tout arroser en une heure, il faudra un débit total de 3000 m² x 10 mm = 30 m3/h. Un tuyau de 50 mm permet de passer jusqu’à 10 m3/h. Un tuyau de 63 mm jusqu’à 20 m3/h. Il faudra donc fractionner l’arrosage car on ne pourra pas tout arroser d’un coup !
- Si une autonomie de 2 mois est souhaitée pour passer une sécheresse et que 30 % de la surface doit être arrosée, il faudra avoir une réserve de 3000 m² x 20 mm/semaine x 8 semaines = 480 m3
- Pour remplir cette réserve avec 600 mm de pluviométrie locale, il faudra une surface de toiture de 480 / 0,6 = 800 m². En ajoutant 20 % de pertes par évaporation, il faut compter sur 1000 m² de toitures.
Rappel
En MSV, nous arrosons le sol plutôt que la culture. Retenez bien qu’un sol sec est un sol à l’arrêt, dans lequel la vie biologique ne croît
pas, voire se meurt si le sec dure trop longtemps.
| Type matériel | Coût à l’achat neuf/ha | Temps d’installation | Avantages | Inconvénients |
|---|---|---|---|---|
| Arrosage gravitaire | Parfois gratuit si bonne pente | Très rapide |
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| Goutte à goutte | 5 000 – 10 000 € | Très long |
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| Enrouleur + asperseur | 10 000 – 20 000 € | Très rapide |
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| Asperseur en ligne (aluminium ou polyéthylène) | 7 000 – 15 000 € | Relativement coûteux |
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| Asperseur oscillant amateur | 2 000 – 4 000 € | Moyen |
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| Micro asperseur | 2 000 – 4 000 € | Moyen |
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Créer son modèle
Une bonne organisation du travail et une gestion rigoureuse de son entreprise sont deux éléments clés de réussite en maraîchage.
Choisir ses débouchés
Il est nécessaire de saisir en amont les grandes tendances locales. Renseignez- vous auprès des producteurs locaux et étudiez le marché par vous-mêmes : connaître l’offre déjà présente et la demande potentielle vous permettra de mettre en place votre propre stratégie commerciale. Une fois encore, n’hésitez pas à aller à la rencontre des acteurs locaux : les consommateurs potentiels sont nombreux ! Distribuez des questionnaires dans les boîtes aux lettres et en main propre le jour du marché, contactez les restaurants, les cantines,... afin de vous faire une vision plus précise du champ des possibles. (voir partie commercialisation) Si chaque territoire a ses caractéristiques, il est possible de retrouver certaines tendances puisque le marché accessible est souvent très dépendant de la situation géographique. Aussi en zone périurbaine est-il pertinent de privilégier la vente à la ferme, les AMAP et les marchés tandis que
loin des centres urbains et où la densité de population est plus faible, il vaut mieux se diriger vers les AMAP et les paniers en villes, les marchés ainsi que la vente aux magasins spécialisés.
A retenir
Les consommateurs sont toujours intéressés par les pommes de terres, carottes, poireaux, salades et tomates, qui sont les cultures-clés du marché.
Planifier ses cultures
La planification est la courroie de distribution entre les différents grands pôles de l’activité maraîchère. Elle permet notamment de :
- Faire un bilan de l’année
- Reposer ses objectifs de production
- Organiser son année dans le temps et l’espace
- Optimiser les surfaces sous serres
- Se projeter
- Gagner du temps
- Optimiser sa commande de graines et anticiper les commandes de plants
- Avoir une gamme en rapport avec les besoins
- Faciliter les légumes multi-séries : salades, radis, mesclun, épinard
- Gérer environ 200 séries par an
Elle dépend:
- Du mode de commercialisation
- Du contexte pédoclimatique
- Du matériel disponible
- Des affinités personnelles
Les stratégies sont multiples, aucune méthode n’est meilleure que les autres et chaque maraîcher trouve son rythme : certains préfèrent tout planifier tandis que d’autres se réfèrent à leur connaissance des ordres de grandeur et adoptent une souplesse au quotidien. A nouveau le partage d’informations et les échanges sont de mise : les connaissances se forment sans cesse grâce à l’expérience des maraîchers déjà établis depuis plusieurs années. Néanmoins, si vous ressentez le besoin de lire quelques conseils,
vous pouvez vous référez au focus dédié à l’organisation du jardin maraîcher proposé par Jean-Martin Fortier dans son
livre “le jardinier maraîcher”.
Voici un déroulement recommandé de la première année, après mise au propre de la prairie
OUI : La première année, on fait des cultures sur bâche, sur la moitié du jardin : des courges, choux et salades et des solanacées sous serre. Après une occultation de janvier à mai, on plante début juillet du poireau, du céleri et du chou sur mulch.
NON : Il n’est pas encore possible de faire du semis précoce (janvier-début mai), ni de plantation précoce (oignons, échalotes), ni de semis de petites graines (carottes, …).
| Mois | Travaux |
|---|---|
| Septembre à janvier | Bâchage |
| Mai | Plantations choux, salades,
courges, solanacées, pommes de terre sur bâche Bâchage pour l’année suivante |
| Juin | Plantations choux, salades
sur bâches |
| Juillet | Plantation poireaux, céleri,
choux, salades sur mulch Semis brassicacées |
| Octobre à décembre | Semis et plantations
primeurs sous serre |
| Novembre | Plantation ail dans mulch |
La deuxième année, on se déplace sur la deuxième partie de la prairie. La première partie, bâchée pendant un an, donne une parcelle propre sur laquelle on peut venir planter des oignons et échalotes, des crucifères, des carottes et des semis. Voici ci-dessous une possible planification.
Choix juridiques et fiscaux
Plusieurs choix administratifs, juridiques et fiscaux doivent être réalisés à l’installation. Étant donné les faibles niveaux d’investissements, les chiffres d’affaires modestes (en comparaison à des fermes céréalières ou laitières), l’impact de ces choix reste modéré sur votre activité. Il s’agit donc de faire des choix cohérents mais de ne pas perdre du temps avec les comparaisons minutieuses entre les différentes alternatives. Il est possible de prendre des décisions, de rédiger si nécessaire des statuts puis de trancher sans juriste ni comptable. Il est déconseillé de le faire seul si le projet implique des capitaux importants et/ou plusieurs personnes. Si vous choisissez le statut d’exploitant, vous acterez ces choix lors du remplissage du Cerfa“M0 agricole” pour les sociétés ou le “P0 agricole” pour l’entreprise individuelle.[1]
Choix du régime social agricole
Le régime des non-salariés agricoles (MSA)
En fonction de l’activité (temps de travail et surtout surface exploitée ou SMA : surface minimale d’assujettissement), la MSA attribue un statut social à l’agriculteur[2] :
Agriculteur « amateur » (« suivi parcellaire »)
Ce régime extrêmement léger n’offre aucune protection et s’applique pour les exploitations en-dessous de 1/4 SMA ou moins de 150 heures/an :
- Pas d’existence juridique
- Pas de cotisations sociales
- Pas de couverture sociale ni de retraite
L’agriculteur amateur doit exercer une autre activité en parallèle pour bénéficier d’une protection sociale. Déclaration des éventuels revenus dans la catégorie des bénéfices non commerciaux de la feuille d’impôt.
Cotisant solidaire
Ce régime social est payant mais n’offre pas de protection, il s’applique pour les exploitations à partir de 1/4 SMA ou 150 heures/an :
- Valable pour les entrepreneurs individuels uniquement
- Cotisations sociales réduites (24 % du bénéfice estimé ou réel)
- Mais pas de couverture sociale ni de retraite
- Maintien des droits sociaux antérieurs
- Assurance accident du travail à partir de 2/5ème SMA
Chef d’exploitation
Ce régime social offre une protection sociale et certains avantages ; il s’applique pour les exploitations à partir de l’AMA (activité minimum d’assujettissement) :
- Cotisations calculées sur revenus professionnels (45 % du bénéfice estimé ou réel)
- Couverture sociale et retraite
- Accès avant 40 ans aux aides de l’Etat à l’installation
- Possibilité de déposer un permis de construire (bâtiment technique) selon le protocole de construction en zone agricole.
Le régime des salariés agricoles (MSA)
- Les agriculteurs qui exercent en coopérative ou en association sont salariés. Le régime des salariés agricoles s’applique pour les associés des sociétés agricoles qui sont minoritaires.
Enfin les autres statuts sociaux agricoles sont :
- Collaborateur d’exploitation (conjoint, pacsé ou concubin du chef d’exploitation).
- Aide familial (ascendants ou descendants du chef d’exploitation).
L'espace test
De plus en plus d'installations commencent avec un contrat CAPE, accompagné par une couveuse du réseau RENETA.
Statut de l’entreprise
Les principaux statuts juridiques possibles en agriculture sont les suivants.
- L’entreprise individuelle, ou EIRL (entreprise individuelle à responsabilité limitée), pour les agriculteurs qui s’installent seuls,
- Les sociétés agricoles classiques :
- EARL (exploitation agricole à responsabilité limitée) : type d’entreprise très fréquent, sous forme unipersonnelle ou non
- GAEC (Groupement agricole d’exploitation en commun) : type d’entreprise dans lequel les associés se rassemblent pour travailler et vendre la production commune, de manière exclusive ou non.
- SCEA (société civile d’exploitation agricole) : société civile à vocation agricole, c’est un type de société agricole beaucoup plus rare. La SCEA se compose d’au moins deux associés, sans capital minimal ou maximal.
- La société coopérative agricole (SCA), type d’entreprise fonctionnant selon le principe 1 homme = 1 voix
- L’association loi 1901. Voir notre article : Peut-on exercer une activité agricole sous statut associatif ?
- La SAS ou SASU. Ce statut peut être intéressant si l’on souhaite par exemple mélanger activité agricole et activité commerciale. Le capital social minimum est d’1 € seulement. Le Président de la SAS agricole, s’il est rémunéré, est affilié au régime social des salariés agricoles. En l’absence de rémunération, il est affilié au régime social des non-salariés agricoles.
A noter : Il n’est pas possible de s’installer auto-entrepreneur ou micro-entrepreneur en agriculture.
L’avantage de l’EIRL et l’EARL est la notion de responsabilité limitée : les associés ne peuvent pas être poursuivi personnellement pour les dettes de l’entreprise. L’avantage de la SCEA est qu’il est possible de diversifier les activités de l’entreprise (plus de 30 % d’achat-revente et/ou activité de conseil, et autres activités non agricoles).
Choix du régime fiscal
Il faut distinguer les régimes fiscaux suivants :
- Le micro-BA (ex-régime du « forfait agricole ») : ce régime peut être choisi par les entreprises individuelles agricoles dont la moyenne des recettes (y compris subventions et primes) sur 3 années civiles ne dépasse pas 82 800 €. C’est un régime simplifié dans lequel la rémunération de l’exploitant est estimée sur la base d’un pourcentage de son chiffre d’affaires. Les GAEC aussi peuvent bénéficier de ce régime (sous conditions spécifiques).
- Le BA (Bénéfice agricole) : Contrairement au micro-BA, il s’agit d’un régime réel. Ici l’agriculteur déclare son bénéfice réel de l’année à l’impôt sur les revenus. Un bilan et un compte de résultats doivent être produits.
- L’impôt sur les sociétés : il s’agit là aussi d’un régime réel. Ici le bénéfice de l’entreprise est soumis à l’impôt sur les sociétés ; d’autre part la rémunération du chef d’entreprise est soumise à l’impôt sur le revenu.
Choix de la TVA
Plusieurs régimes de TVA existent :
- Le remboursement forfaitaire agricole. S’applique pour les entreprises non assujettis à la TVA. Il n’y a alors pas de déclaration de TVA à réaliser
- Le régime simplifié agricole nécessitant une déclaration annuelle, trimestrielle ou mensuelle à choisir et permettant la récupération de la TVA sur les achats. Ce régime est obligatoire si les recettes annuelles calculées sur deux années civiles consécutives dépassent 46 000 €.
Pour aller plus loin
Articles dans cette thématique
- Démarrer en maraîchage sol vivant
- Le cycle de la fertilité des sols
- Les vers de terre dans l'écosystème sol
- Diagnostic de son sol
- Stratégie de gestion de la fertilité
- Réaliser son bilan humique
- Gérer l'enherbement en maraîchage sol vivant
- Gestion des maladies et des ravageurs en maraîchage
- Conditionnement et conservation des légumes
- Commercialisation et transformation en maraîchage
- Produire ses propres semences
- L’installation en MSV
- Conversion en MSV
- Jardin amateur
- Verger maraîcher
- Avoir un atelier poules pondeuses
- Introduction aux itinéraires techniques
- Conseils de maraîchers sol vivant
- ↑ Les statuts sociaux agricoles https://www.gerersaboite.com/statuts-societes-agricoles/
- ↑ Choisir son statut agricole (et son régime social) https://www.creerentreprise.fr/choisir-son-statut-agricole-et-son-regime-social/
